Ramassage des encombrants 18 mars 2024

11/03/24 Date de ramassage des encombrants : Lundi 18 mars   Nous vous rappelons que cette collecte est limitée à 1m3 par habitation et que les encombrants doivent être sortis la veille du jour de ramassage. Déchets refusés lors des collectes d'encombrants : Objets dont le poids est supérieur à 50 kg ; Objets dont les mesures excèdent 1.75 m x 1.50 m x 0.50 m ; Gravats ; Amiante ; Faïence, vitres, miroirs (sanitaires/éviers, paroi de douche, vitres…) ; Déchets d’Équi...
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Concertation Publique Identification des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables

06/03/24 La loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables confère aux communes le rôle d’identifier les zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes telles que définies à l’article L141-5-3 du code l’énergie. Ces zones doivent notamment répondre aux principes suivants : - contribuer à la solidarité entre les territoires et à la sécurisation de l’ap...
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Modalités de collecte des ordures ménagères a partir du 05 février 2024

04/02/24 Le SMIRTOM informe qu’à partir du 05 février 2024, la Société  SEPUR a pour consigne de ne plus collecter les ordures ménagères présentées en sac au sol.   Par ailleurs, il est rappelé qu’à partir du lundi 1er avril 2024, les nouvelles modalités de collecte des entreprises entreront en vigueur : Collecte des ordures ménagères limitée à 1 bac 660 litres (bac à 4 roues, ou volume équivalent par multiple de bacs 2 roues) par semaine et par Kbis Collecte des bacs SMIRT...
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Nouveaux imprimés Urbanisme – Mise a jour janvier 2024

19/07/23 Les imprimés de demande d’urbanisme ont changé : Cerfa 10072*03 : Déclaration d'intention d'aliéner ou demande d'acquisition d'un bien soumis à l'un des droits de préemption prévu par le code de l'urbanisme, Cerfa 13404*12 : Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis, Cerfa 13405*11 : Demande de permis de démolir, Cerfa 13406*13 : Demande de Permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes compren...
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Stage Baby-Sitting Avril 2024

14/01/24 Vous avez 16 ans et plus ? La Communauté de Communes Sausseron-Impressionnistes organise à votre intention un stage gratuit dispensé par des professionnels de l’enfance de : "FORMATION BABY SITTING" Sur 5 journées, pendant la première semaine de vacances scolaires d’avril 2024 : Du 08 au 12 avril LE NOMBRE DE PLACE EST LIMITE ! Si vous êtes intéressés (-ées), vous pouvez vous inscrire auprès de Stéphanie DONADEI, au 01.34.42.69.29 / 07.85.55.79.68 ou rpe@sausseron-impressionnis...
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Ramassage des encombrants 2024

13/01/24 Les dates de ramassage des encombrants pour 2024 nous ont été communiquées : Lundi 18 mars Lundi 23 septembre   Nous vous rappelons que cette collecte est limitée à 1m3 par habitation et que les encombrants doivent être sortis la veille du jour de ramassage. Déchets refusés lors des collectes d'encombrants : Objets dont le poids est supérieur à 50 kg Objets dont les mesures excèdent 1.75 m x 1.50 m x 0.50 m Gravats Amiante Faïence, vitres, miroirs (sanitaire...
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