- Arrêté 13/2021 : Restriction de circulation entre Livilliers et Epiais-Rhus
- Arrêté 12-2021 : Restriction de circulation Rue de Paris
- Arrêté 11-2021 : Restriction de circulation sur l’ensemble de la commune
- Arrêté 10-2021 : Permis de stationnement Rue de Romesnil
- Arrêté 09-2021 : Nomination d’un régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances
- Arrêté 08-2021 : Acte constitutif d’une régie d’avances
- Arrêté 07-2021 : Acte de suppression d’une régie d’avances et de recettes
- Arrêté 06-2021 : Opposition au transfert des compétences des pouvoirs de Police du Maire au Président de la CCSI
- Arrêté 05-2021 : Restriction de circulation Sente de l’École
- Arrêté 04-2021 : Restriction de circulation Rue du Moulin
- Arrêté 03-2021 : Restriction de circulation et autorisation de voirie Rue de Romesnil
- Arrêté 02-2021 : Autorisation de régulation de lapins de garenne
- Arrêté 01-2021 : Restriction de circulation Rues du Moulin et de Paris
- Arrêté 32-2020 : Restriction de circulation et permission de voirie Rue du Vaunay
- Arrêté 31-2020 : Restriction de circulation et permission de voirie sur RD79
- Arrêté 30-2020 : Portant nomination d’un agent recenseur
- Arrêté 29-2020 : Réglementation de circulation et de stationnement Rue du Vaunay
- Arrêté 28-2020 : Permission de stationnement ou d’entreprendre des travaux Rue de Paris
- Arrêté 27-2020 : Restriction de circulation entre Livilliers et Epiais-Rhus
- Arrêté 26-2020 : Arrêté permanent de police de circulation
- Arrêté 25-2020 : Permis de stationnement rue de Romesnil
- Arrêté 24-2020 : Restriction de circulation et autorisation permission de voirie rue du Vaunay
- Arrêté 23-2020 : Permis de stationnement Avenue St Fiacre
- Arrêté 22-2020 : Nomination du coordinateur communal de recensement de la population 2021
- Arrêté 19-2020 : Restriction de circulation rue de Paris
- Arrêté 18-2020 : Restriction de circulation rue du Vaunay
- Arrêté 17-2020 : Restriction de circulation rue du Vaunay
- Arrêté 13-2020 : Arrêté de circulation
- Arrêté 12-2020 : Restriction de circulation et permis de voirie rue du Vaunay
- Arrêté 11-2020 : Restriction de circulation Rue du Vaunay
- Arrêté Départemental, travaux RD79
- Arrêté 09-2020 :Restriction de circulation Rue de Paris
- Arrêté 07-2020 : Restriction de circulation Rue des Coquelicots
- Arrêté 06-2020 : Restriction de circulation sur la route allant de Livilliers à Epiais-Rhus
- Arrêté 05-2020 : Dérogation de circulation de véhicule de 19 tonnes affectés au salage et déneigement sur le circuit scolaire et la commune
- Arrêté 04-2020 : Arrêté de mainlevée de péril
- Arrêté 03-2020 : Restriction de circulation Rue du Moulin et Rue de Paris
- Arrêté 02-2020 : Restriction de circulation Rue de Paris
- Arrêté 07-2019 : Permission de voirie – Pose d’un échafaudage rue du Moulin
- Arrêté 06-2019 : Restriction de circulation rue de Paris
- Arrêté 05-2019 : Restriction de circulation rue de Paris
- Arrêté 04-2019 : Restriction de circulation et permission de voirie rue de Paris.
- Arrêté 03-2019 : Restriction de circulation et de permission de voirie rues du Vaunay, de la Chaise et de Romesnil.
- Arrêté 02-2019 : Circulation piétonne autour de l’Église.
- Arrêté 01-2019: Restriction de circulation rues du Moulin et de Paris.
- Arrêté 12-2018 : Restriction de circulation Rue de Romesnil et Rue du Vaunay
- Arrêté 11-2018 : Restriction de circulation et permission de voirie autour de l’Église
- Arrêté 10-2018 : Restriction de circulation rue du Moulin
- Arrêté 09-2018 : Restriction de circulation Rue de Romesnil
- Arrêté 08-2018 : Restriction de circulation et autorisation de voirie route communale de Génicourt
- Arrêté de voirie portant permis de stationnement
- Arrêté 07-2018 : Autorisation de voirie – pose d’un échafaudage
- Arrêté 06-2018 : Restriction de circulation pour faciliter l’accès a la sente du clocher
- Arrêté 05-2018 : Restriction de circulation Rue du Moulin
- Arrêté 04-2018 : Restriction de circulation Rue du Moulin et Rue de Paris
- Arrêté 03-208 : Permission de voirie et de stationnement Rue de Romesnil
- Arrêté 02-2018 : Permission de voirie Rue du Moulin
- Arrêté 01-2018 : Restriction de circulation et permission de voirie Rue du Vaunay
