Site officiel de la mairie de Livilliers
Agrandir le texte Texte normal Rétrécir le texte
Recherche avancée
Recherche
Libre
Mot-clé

Mentions légales

  • Directeur de la publication :  Mairie de Livilliers

  • Création et mise à jour des contenus : Mairie de Livilliers

  • Crédits photos : Mairie de Livilliers, Fotolia

  • Conception et réalisation du site : Gallimedia

  • Le site de Livilliers a été réalisé avec la solution CapWebCT, plate-forme open source de gestion des contenus Web et des téléservices destinée à réduire la fracture numérique dans les collectivités, www.capwebct.fr

  • Hébergement : Bull S.A.S., rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes sous bois - RCS Versailles n° 642.058.739 B

Propriété intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la commune de Livilliers.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2008 Mairie de Livilliers. Tous droits réservés.

Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

 | 
 |